Camille Carlioz


De: Carlioz (Camille, Antoine, Eugène)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien membre de la Cour de justice de la République. Chevalier du 7 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-07"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Camille Carlioz
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
JORFTEXT000000431116(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Camille Carlioz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1996-02-05"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000190228(source JORF)
admission
20 Octobre 199520/10/1995
De: Carlioz (Camille)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Haut Conseil de déontologie de la police nationale
2. Après désignation par l'assemblée générale de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
duree="trois ans"
cour_cassation
JORFTEXT000000735905(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Camille Carlioz
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Diemer
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.